Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOBRIX
Société INSTRULAB (S.A.), Zone Industrielle La Valampe, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES.

Numéro de dépôt :
1330129
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1995

Présentation de la marque CARBOBRIX

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société INSTRULAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARBOBRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INSTRULAB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel CONAC. - France.

La marque CARBOBRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARBOBRIX est expirée depuis le 6 novembre 1995.

Société INSTRULAB a également déposé les autres marques suivantes : INSTRULAB


Société INSTRULAB (S.A.), Zone Industrielle La Valampe, 13220 CHATEAUNEUF LES MARTIGUES. - France


Monsieur Michel CONAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Appareils et instruments scientifiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle et d'enseignement. Appareils permettant la mesure, le contrôle, la régulation de la teneur en gaz carbonique dissous dans les liquides et de la concentration en sucres des liquides et boissons.